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La montagne n’est pas exclue du champ de la justice. Chaque accident mortel passe sous la loupe d’un officier de police judiciaire, puis sous celle du procureur de la République. La question de la responsabilité va de pair avec la judiciarisation de la société, où le droit répond aux demandes des survivants. « L’acte de juger consiste à déterminer si, à la suite d’un accident mortel en montagne, on poursuivra le guide pour faute », dit Jacques Dallest, mais ceci est valable pour tout responsable de cordée. Écrit avec des professeurs-guides, ce livre éclaire la nature et les contours de la responsabilité de chacun pour l’aider à mieux agir. Et plaide pour un changement de culture en montagne, de la gestion du risque à la gestion de la sécurité.

Le guide et le procureur, Jacques Dallest, Erik Decamp, Alexis Mallon. Éditions du Mont-Blanc, 377 pages, 20 euros.

Montagne et justice : cela aurait pu être le titre de cet ouvrage écrit à six mains. Ou le procureur et les guides : le premier est Jacques Dallest, procureur de Grenoble, les seconds sont Erik Decamp, ancien professeur-guide, et Alexis Mallon, professeur-guide à l’ENSA. Jacques Dallest, dans son prologue, rappelle qu’à la démocratisation des sports de montagne – disons depuis les années 70 – répond une certaine judiciarisation croissante de la société, dans tous les domaines. La montagne n’y échappe point.

Espace de liberté revendiqué comme tel, la montagne voit pourtant ses pratiquants se heurter au mur des responsabilités en cas d’accident. Et cela est particulièrement vrai quand un mineur est impliqué, ou quand, et cela arrive, un professionnel est impliqué. « La justice a intérêt à être mieux comprise » revendique Jacques Dallest, et c’est le sens de cet ouvrage, découpé en quatre parties, que de vouloir balayer les cas possibles ou réels dans lesquels la justice intervient dans la sphère montagne. Il s’agit aussi de rapprocher « le guide et le procureur », d’expliquer aux guides quelles est leur responsabilité, dans un contexte de prise de conscience d’une profession où l’accidentologie professionnelle est supérieure en France par rapport à la Suisse, en moyenne.

 

Judiciarisation de la montagne

Guide, polytechnicien, Erik Decamp a été professeur-guide à l’ENSA. Il anime la première partie du livre en rappelant la démarche, simple et claire, qui sous-tend les ateliers justice animés avec Jacques Dallest à l’ENSA : nous voulons moins de morts. Est-ce à dire qu’il faut, avec l’examen et le concours d’une justice éducative, changer de paradigme chez les guides et mettre la sécurité et la culture du retour d’expérience en avant ? La réponse est affirmative, et ce mouvement a depuis été mis en route notamment aux Assises de la sécurité en montagne organisées par le SNGM à Nice en 2018. Cela marque le début d’une prise de conscience collective chez les professionnels : Jacques Dallest le rappelle à maintes reprises dans ce livre : les guides sont exposés, que ce soit à la mise en cause en cas d’accident, au risque pénal en cas de procès, au risque assurantiel au moindre pépin.

Si le législateur oscille entre la sécurité à renforcer et la liberté à préserver, la haute montagne n’est pas exclue du champ de la justice, où « l’acte de juger consiste à déterminer si, à la suite d’un accident mortel en montagne, on poursuivra le guide pour faute. » Erik Decamp essaye de démêler les intentions, les biais, de détricoter tout ce qui nous empêche de regarder la possibilité de l’accident, et de ses suites, en face. « La réalité est pédagogique à elle seule ». Decamp et Dallest se retrouvent à animer des soirées publiques « montagne et justice » pour expliquer, dire le processus, faire réaliser aux gens, fussent-ils amateurs, que « s’il y a un mort, on vous demandera des explications ». La société actuelle exalte la prise de risque – financière, genrée, etc – mais n’aime pas les dégâts.

Accident : combien de causes ?

Dans la seconde partie, Jacques Dallest se lance « sur les pentes escarpées du droit » : la causalité, c’est-à-dire déterminer la nature du lien causal entre la personne impliquée et la personne accidentée, et « juger de ce comportement au regard de la pratique usuelle de l’activité ». Rien de moins évident, car aucune situation en montagne n’est strictement comparable à une autre. Néanmoins, Jacques Dallest rappelle ce point essentiel : « les tribunaux considèrent que constitue une faute caractérisée l’accumulation d’erreurs qui isolément seraient ordinaires ». Par exemple, sortir par risque 3 pour un professionnel est acceptable, mais beaucoup moins s’il accumule des négligences dans le cadre de la sortie.

À la suite d’accidents, sont ainsi relaxés les guides ou moniteurs pour lesquels n’est pas démontrée une faute grave alors même qu’un comportement inadéquat pouvait leur être reproché. Jacques Dallest.

Il rassure néanmoins sur le fait que « le juge n’incriminera le professionnel de la montagne le plus souvent auteur indirect de l’accident, que dans les hypothèses de mépris évident des règles de sécurité. Sont ainsi relaxés les guides ou moniteurs pour lesquels n’est pas démontrée une faute grave alors même qu’un comportement inadéquat pouvait leur être reproché. » Maladresse, imprudence, inattention, tout sera examiné à la loupe en cas d’accident. Et cela n’arrive pas qu’aux autres : au cours de cette période, Alexis Mallon, professeur-guide à l’ENSA, qui échange avec Erik et Jacques, va se retrouver, en 2016, dans la pire situation pour un professionnel : celui de rentrer le soir sans sa cliente, décédée dans une avalanche. « Hier au service de ma cliente, je suis aujourd’hui devenu un délinquant potentiel, convaincu d’homicide » dit Alexis Mallon.

Lors d’un exercice avec l’équipage de Dragon 74, l’hélico de la Sécurité civile. © Jocelyn Chavy

L’accident d’Alexis

Détaillant l’accident, qui se déroule en Italie, puis les deux ans de procédure qui suivent, le témoignage d’Alexis Mallon est implacable, terrible, à la fois parce qu’il n’a rien fait de mal, pas fait d’erreur manifeste, et qu’il se sait parfaitement responsable, en tant que guide, du sort malheureux de sa cliente de longue date. On le suit à travers les méandres de la justice italienne, sous son épée de Damoclès – et bien que la famille ne lui reproche rien, son récit franc et minutieux de cette affaire nous en apprend énormément sur ce type d’événement, hélas pas si rare. « Jusqu’à quel point une compétence peut-elle réduire la part hasardeuse d’une ascension ? » Posée ailleurs par Alain Ghersen, cette question reprise par Jacques Dallest, éclaire en commentaire les mots de Alexis Mallon, et rappelle cette évidence, « en France, tout décès accidentel en montagne donne lieu à une enquête judiciaire sous la direction du procureur de la République, comme c’est le cas pour tous les accidents mortels de la vie courante ». Et d’appuyer là où ça fait mal, les professionnels et a fortiori les professeurs-guides sont « jugés » comme très compétents et leurs fautes « encore moins pardonnables » que celles d’un quidam.

tout décès accidentel en montagne donne lieu à une enquête judiciaire sous la direction du procureur de la République

Quand Alexis Mallon dit qu’il referait les mêmes choix que le funeste jour de l’accident, Erik Decamp lui pose abruptement la question suivante : « n’as-tu rien appris ? » Si, bien sûr : « la fragilité de nos décisions », et l’évidence, « cela peut t’arriver aussi ». Surtout, ce chapitre (et le livre entier) vaut aussi pour cette description du cheminement de sa pensée – culpabilité, etc – et la solitude et les difficultés d’un mis en cause ; un passage étonnant où A. Mallon raconte comment, après avoir sollicité son aide, l’avocat attaché au SNGM le renvoie presto vers l’assureur, alors qu’il paie dans sa cotisation une part d’assistance juridique obligatoire (et une adhésion à un syndicat professionnel obligatoire pour être assuré en responsabilité civile). Ubuesque, et pour le moins curieux.

Cordée avec guide dans le massif du Mont-Blanc. ©Jocelyn Chavy

Pour une justice éducative

Dans sa partie finale, Jacques Dallest propose des pistes. Il plaide pour une « justice éducative » ou « reconstructive ». Que ce soit en cordée avec guide ou amateur, il nous invite à fixer des « repères simples et puissants » pour améliorer la pratique de l’alpinisme et sans même parler d’accident : cela passe par exemple par la définition des compétences (les rôles dans la cordée), le fait de solliciter l’argumentation, et la contradiction, au sein de la cordée, pour améliorer la prise de décision.

Dallest ajoute que des questions qui guident le juge dans son jugement peuvent nous guider à leur tour : durant la préparation, qui ? pourquoi ? comment ? Est-ce que je m’apprête à faire en montagne est logique, adapté, raisonné ? Même s’il la défend, il rappelle que la culture du retour d’expérience ne résout pas tout, et que l’analyse des « retex » peut servir à charge. Comme l’a écrit J. Pariès, « la pénalisation des défaillances prétend renforcer la conscience des responsabilités. Elle obtient le contraire. la priorité de chacun n’est plus de gérer le risque en conscience et professionnellement, mais de minimiser son risque personnel d’inculpation. »

Contre cela, Jacques Dallest voit plusieurs issues : le travail sur la gestion de la sécurité (avec un aléa qui ne peut être complètement éliminé), le travail sur les facteurs humains, pour in fine, aboutir cette profession de foi : « éclaircir la nature et les contours de ma responsabilité devrait m’aider à mieux agir. »

éclaircir la nature et les contours de ma responsabilité devrait m’aider à mieux agir. Profession de foi pour alpiniste selon Jacques Dallest.

Sans doute un peu fouillis sur la forme, rigoureux et volontaire sur le fond, ce livre est un précieux atout pour « changer de culture » en montagne : combien de guides ont payé de leur vie l’exercice de leur métier ? demande Jaques Dallest, avant de citer Bruno Pellicier, ancien président du SNGM, qui écrit à propos du culte du haut-niveau inculqué aux guides (à l’ENSA ndlr) : « celui-ci a constitué trop longtemps le miroir déformant dans lequel les candidats à la profession étaient invités à se jauger sur leur appétence au risque ».   Les choses changent, et ce livre essentiel y participe.

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